Message de la Diplomatie

Messages : 38 Date d'inscription : 31/05/2012 Localisation : Varennes

Illyahs à vous chers citoyens de la grande ville de Tyrimar,

La diplomatie vous présente le traité de una-agression qu'elle a conclu avec la cité des science. Veuillez en prendre note.

Citation :: TRAITÉ ENTRE LES NATIONS D’HILDRIM ET DE TYRIMAR

1. Le présent traité engage les États signataires de l’entrée en vigueur de ceux-ci et pour le futur, sa durée étant indéterminée.

2. Afin de rompre le présent traité, les États signataires devront fournir un avis aux autres signataires indiquant notamment les raisons justifiant la rupture du traité.

3. Les normes mentionnées au traité engagent et lient les États signataires tant et aussi longtemps qu’elles sont applicables.

4. En cas de conflit entre les dispositions du présent traité et celles d’un autre traité signé par l’un des États signataires, la clause du présent traité aura prépondérance.

ACCORD JURIDIQUE

5. Libre accès – Les citoyens de l’un des États signataires ont accès au territoire et à la cité ou aux cités de l’autre État signataire, sous réserve des endroits restreints par la loi.

6. Restriction – Ne bénéficient pas de l’article 5 quiconque est spécifiquement banni par l’un des États signataires.

7. Respect des lois – les citoyens d’un des États signataires doivent se plier aux lois de l’État signataire dans lequel il se situe.

8. Bannissement automatique – Advenant qu’un citoyen soit reconnu par son propre État comme ayant commis un crime, l’État devra informer les autres États signataires de l’infraction et ceux-ci banniront le fautif sur le champ et jusqu’à nouvel ordre.

9. Bannissement – Un État signataire peut bannir un individu ressortissant d’un autre État signataire si celui-ci contrevient aux lois du premier État. L’État bannissant devra en informer l’État concerné.

ACCORD ÉCONOMIQUE

10. Libre commerce – Les artisans, vendeurs et commerçants de tout genre, lorsqu’ils effectuent toute forme de transaction, sont soumis aux lois de l’État où ils effectuent lesdites transactions.

ACCORD CULTUREL ET ARTISTIQUE
11. Respect des us & coutumes – Tous les citoyens des États signataires doivent respecter les us & coutumes des autres États signataires, peu importe le territoire sur lequel ils se situent.

12. Respect mutuel des croyances – Tous les États signataires s’engagent à respecter les croyances et religion des autres États signataires.

13. Limitation – ce respect est limité à certaines pratiques qui pourraient s’avérer interdite dans et sur le territoire de l’un des États signataires. Le respect des croyances n’équivaut pas à un passe-droit.

14. Complicité artistique – les États signataires s’engagent à encourager les élans culturels et artistiques des autres États signataires lorsque cela est possible et opportun.

ACCORD MILITAIRE

15. Défense & support – les États signataires s’engagent à offrir leur support aux autres États signataires advenant que l’un ou plusieurs de ceux-ci subissent une agression.

16. État agresseur – lorsque l’un des États signataires est l’État agresseur, rien n’oblige les autres signataires à intervenir;

8]D’une part, à l’agression;

8]D’autre part, à la défense en cas de représailles

17. Casus Belli – Lorsque l’un des États signataires est contraint d’entrer en guerre pour une raison justifié, celui-ci peut faire appel aux autres signataires afin de requérir leur support, même dans l’offensive.

18. Détermination – Afin de déterminer s’il s’agit d’un « casus belli », les dirigeants diplomatiques et militaires de chaque État signataire impliqué devront se consulter.

19. Guerre – En cas de guerre dans laquelle deux ou plusieurs des États signataires forment une alliance, un pacte temporaire devra être convenu entre eux, prévoyant les modalités de la guerre.

20. Guerre impliquant un État allié – Advenant qu’une guerre éclate et que celle-ci oppose deux États et qu’un des signataires soit allié auprès de ces deux États, celui-ci devra déclarer sa neutralité et offrir support aux deux États

21. Exception – L’État, dans la situation mentionnée à l’article 20, pourra aussi renier le traité qui le lie à l’État non-signataire du présent traité; il ne peut en aucun cas renier le présent traité, à moins d’invoquer à l’article 2.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à les faire parvenir à la diplomatie.

Messages : 38 Date d'inscription : 31/05/2012 Localisation : Varennes

Une note fut ajoutée au bas de l'affiche

Si vous avez des doutes quant à votre accessibilité à Hildrim suite au traité, vous pouvez envoyer une demande à notre diplomatie.

Messages : 32 Date d'inscription : 26/04/2012 Age : 37

Un chat à Tyrimar félicitation la grande patience qu'avait eu la demoiselle Azele pour sa détermination à discutez avec la diplomatie ronflante d'Hildrim...

» Missive pour diplomatie de Tyrimar